Anne-J Création se réserve le droit de modifier si besoin les présentes dispositions.
Ce site permet à Anne-J Création de proposer à la vente une grande partie de ses créations à des acheteurs particuliers.
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre Anne-julie Lambert (Anne-J Création) et les clients souhaitant effectuer un achat. Toute commande d’un produit proposé sur le site implique l’adhésion pleine et entière du client à ces conditions générales de vente.
Annejcréation est une micro entreprise non soumise à la TVA, enregistrée à la Chambre des Métiers sous le numéro de Siret : 91148020000011
Contact :
Anne-julie Lambert
7 rue du Haras
33700 Mérignac
Les prix
Les prix indiqués sont exprimés en euros et s’entendent hors taxes (la T.V.A. n’étant pas applicable au statut de micro-entreprise – Art. 293 B du CGI), hors frais de port qui sont, sauf mention contraire, à la charge du client.
Les prix sont fixés pour chaque article en fonction de son temps et difficulté de réalisation, les tissus utilisés (coton ou simili cuir par exemple), le degré de personnalisation et les détails choisis apportés à la customisation de l’article.
Certaines personnalisations peuvent entrainer un surcoût par rapport au tarif de base affiché sur le site.
La commande
Toute revente de produits achetés sur le site est strictement interdite.
Toute commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement.
Anne-J Création s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks de fournitures disponibles et, en cas d’indisponibilité, à en informer le client par tout moyen que ce soit. Le client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées. Anne-J Création s’engage à expédier le ou les articles commandés dans un délai maximum de 5 jours à l’exception des articles et vêtements sur mesure.
Anne-J Création se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
A l’issue du paiement, un document récapitulatif de la commande est transmis par AnneJcréation au client, par courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par lui, au plus tard avant la livraison.
Le bon de commande est enregistré sur les registres de AnneJcréation. Le client accepte que le bon de commande soit considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les parties.
Délais de confection.
Vous êtes informé au moment de la commande du délai pour la confection de votre ou vos articles. Il dépend du carnet de commande en cours, de la création à réaliser, et de la customisation demandée.
Je traite les commandes dans l’ordre chronologique de leur arrivée. Cependant, il est tout à fait possible, en fonction du carnet de commande, d’intercaler un petit article rapide à réaliser entre 2 créations plus conséquentes.
La commande est validée et ajoutée au carnet de commande quand le paiement est réceptionné (les commandes sont ensuite traitées dans l’ordre de réception des paiements)
Paiements acceptés :
Chèques, virements, CB, PayPal et espèces (remise en main propre uniquement). Les chèques sont encaissés à réception.
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.
L’exécution de la commande
La commande, acceptée par AnneJcréation dans les conditions de vente précédemment définies, sera exécutée dans un délai maximum de 5 jours ouvrés (hors articles sur mesure), hors délai de livraison. Les créations demeurent des « pièces uniques » et les photos du site ne sont donc pas strictement contractuelles.
La livraison
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du client, Anne-J Création ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le ou les articles commandés.
Anne-J Création s’engage à livrer le client dès après le délai nécessaire pour l’exécution de la commande (voir ci-dessus). Anne-J Création ne pourra être tenue pour responsable des retards de livraison causés par des événements de force majeure ou des grèves.
Les produits seront expédiés dans un emballage à l’adresse indiquée par le client. Seules les commandes réglées seront expédiées. Les articles sont envoyés via la poste (en lettre suivie ou en colissimo suivi), via Mondial relay, Relais Colis, chronopost selon le souhait du client.
La livraison s’effectue en France Métropolitaine ou en UE. Elle est payante. Son prix est établi en fonction du poids total d’ un ou de plusieurs articles. Elle est calculée en fonction du transporteur choisi par le client.
En cas de perte ou de retard de la livraison de la commande, Anne-J Création n’est en aucun cas responsable.
Satisfait ou remboursé
Les caractéristiques essentielles des articles sont présentées sur le site dans chacune des fiches produits. Le client est pleinement informé que les images, photos et les couleurs des articles mis en vente pourraient cependant ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur internet et de l’écran utilisé.
Les créations peuvent subir, au fil du temps et de l’approvisionnement en matières premières, de subtils changements secondaires (essentiellement couleur, zip…) : les photos ne sont donc pas contractuelles.
Pour les vêtements sur mesure, aucun remboursement ou échange ne sera accepté.
Pour les autres articles de la boutique, le client, s’il n’est pas satisfait, dispose d’un délai de quinze jours à compter de la date d’expédition pour le retourner et obtenir le remboursement des sommes déjà versées. Ce délai comprend le délai légal de rétractation de sept jours prévus aux articles L121-20 et suivants du Code de la consommation. L’article devra être retourné à l’état neuf, dans son emballage d’origine. L’article retourné sera remboursé au client dans un délai maximum de trente jours à compter de sa réception par AnneJcréation. Il appartient au Client de conserver toute preuve de retour, à savoir un retour par colis recommandé. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, portés ou salis ne seront repris.
Le remboursement s’effectuera par un crédit du montant à rembourser sur le compte bancaire du Client débité lors de la transaction (hors frais de port).
Le droit légal de rétraction et la garantie » satisfait ou remboursé » ne s’appliquent bien évidemment pas aux articles confectionnés selon des exigences spécifiques du client ou aux articles nettement personnalisés.
Les articles sont retournés aux risques et à la charge du client.
Pour tout échange, le client devra contacter AnneJcréation, qui lui indiquera la procédure à suivre.
Données nominatives
Les données nominatives collectées sur le site, sont nécessaires au traitement de la commande. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès aux données nominatives le concernant qu’il pourra exercer par écrit auprès de Anne-J Création.
En cas de litige
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond
Article fabrication 100% Française et à la main.
Les articles commandés chez Anne-J Création sont réalisés à la main selon vos envies et mon inspiration. Je mets un point d’honneur à réaliser des créations de qualité aux finitions soignées, en accord avec vos demandes particulières si il y en a.
Les différents articles étant fait main, il faut garder à l’esprit qu’il ne s’agit pas de produits de grande consommation fabriqués à la chaîne en usine. De ce fait, un même modèle n’est jamais identique, ou peut sembler comporter des irrégularités qui ne sont absolument pas des défauts mais des détails qui font le charme et les atouts du travail artisanal et manuel.
Matières premières
J’utilise différents tissus et matières. Je n’utilise que des tissus oeko-tex, à l’exception de certains tissus comme le simili cuir. Et à l’exception de demande particulière provenant du client. Par exemple, une demande de création d’un vêtement avec un tissu choisi par le client.